Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 2 E
FORZY Aimery
BOURGELA Philippe
De BISSCHOP Marc

Numéro de dépôt :
97674565
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque C 2 E

Déposée le 17 avril 1997 par FORZY Aimery, BOURGELA Philippe, De BISSCHOP Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C 2 E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Les déposants sont FORZY Aimery, domicilié(e) PERRON, 32390 PRECHAC - France, BOURGELA Philippe, domicilié(e) GAJO, 47170 STE MAURE DE PEYRIAC - France, De BISSCHOP Marc, domicilié(e) DAUJAS, 31190 MAUVAISIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ORDOUX - France.

La marque C 2 E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 2 E est expirée depuis le 17 avril 2007.

FORZY Aimery a également déposé les autres marques suivantes : C'10 F C'10 FRANCS , Le Comptoir des Colonies , TOUT A 2 EUROS , LES FUTINES , NATECO , LES BRICOLES DE JAME'S , CAMARINE , VANITY FRAISE , LA FAMILLE FUTEE , XICA TOOLHOUSE


FORZY Aimery - PERRON, 32390 PRECHAC - France

BOURGELA Philippe - GAJO, 47170 STE MAURE DE PEYRIAC - France

De BISSCHOP Marc - DAUJAS, 31190 MAUVAISIN - France


Thierry ORDOUX - France


Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310593 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Canifs; ciseaux; coupe-légumes; coupe-ongles (électriques ou non électriques); couteaux; coutellerie; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); épilation (appareils pour l'-) électriques ou non électriques; épiler (pinces à -); étuis pour rasoirs; fourchettes; lames de rasoirs; pinces à ongles; trousses de manucure; trousses de pédicures; limes à ongles (non électriques). Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir. Anneaux de rideau; appliques murales décoratives; art (objet d'-) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bambou; bondes non métalliques; bouchons de bouteilles; capsules de bouchage non métalliques; charnières non métalliques; chevilles non métalliques; cintres pour vêtements; coffret à bijoux (non en métaux précieux); coussins à air non à usage médical; crochets de portemanteaux (non métalliques); décorations en matières plastiques pour aliments; écaille; écaille (succédanés de l'-); écrins non en métaux précieux;étagères; fermetures de récipients (non métalliques); garde-feu de ménage; housses à vêtements (penderie); housses pour vêtements (rangement); ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'Inde; miroirs (glaces); mobiles (objets pour la décoration); montures de brosses; nacre brute ou mi-ouvrée; oreillers; paillasses; pailles pour la dégustations des boissons; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; rideaux de perles pour la décoration; rivets non métalliques; roseau; rotin; serre-câbles non métalliques; statues en bois; en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs; vannerie; verre argenté; vis non métalliques; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie; porcelaine et faïence à savoir. Abreuvoirs; arrosage (instruments d'-); arroseurs; arrosoirs; art (objets d'-) en porcelaine, en terre cuite ou en verre;aspirateurs de poussière (accessoires d'-) pour répandre les parfums et les désinfectants; assiettes non en métaux précieux; auges; bacs de propreté pour animaux; balais; baquets; barbe (blaireaux à-); bassins (récipients); becs verseurs; beurriers; blaireaux (porte-); bocaux; boîtes à savon; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols; bougeoirs non en métaux précieux; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson; brosserie, brosserie (matériaux pour la-); brosses; brosses à dents; brosses à dents (électriques); brosses (pinceaux) pour laver la vaisselle; brûle-parfums; cache-pot non en papier; candélabres; carafes (dessous de-) (non en papier et autre que linge de table); céramiques (produits-) pour le ménage; chasse-mouches; chauffe-biberons non électriques; chausse-pieds; chaussures (brosses à-); chiffons de nettoyage; chinoiseries (porcelaines); chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cosmétiques (ustensiles-); coton (déchets de-) pour le nettoyage; cure-dents; distributeurs de papier hygiénique; distributeur de savon; distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la-); douches buccales; écouvillons pour nettoyer les récipients; écuelles; éponges de ménage;éponges de toilette; essuie-meubles; étendoirs à linge; étrilles; étuis pour peignes; filtres à café non électriques; filtres à thé (non en métaux précieux); flacons non en métaux précieux; gamelles; gants de ménage; glace (seaux à-); gobelets non en métaux précieux; gourdes; houppes à poudrer; housses pour planches à repasser; laine (déchets de-) pour le nettoyage; louches de cuisine; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; moules de cuisine; nécessaires de toilettes; nécessaires pour pique-niques; nettoyage (instruments de-) ongles (brosses à-); ouvre-bouteilles; paille de fer pour le nettoyage; passe-thé non en métaux précieux; passoires non en métaux précieux; peaux chamoisées pour le nettoyage; peaux de daim pour le nettoyage; peignes; peignes (étuis pour-); pelles (accessoires de table); pelles à tartes; pièges à insectes; pinces à linge; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats en papier; plats non en métaux précieux; plumeaux; poivriers non en métaux précieux; pommes d'arrosoirs; porcelaines; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents non en métaux précieux; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux;poteries; pots; poubelles; poudriers non en métaux précieux; presse-fruits non électriques à usage ménager; pulvérisateurs de parfum; râpes (ustensiles de ménage); ratières; récipients à boire; ronds de serviettes (non en métaux précieux); rouleaux à pâtisserie; sabliers; saladiers non en métaux précieux; séchoirs à lessive; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; serpillières (wassingues); sorbetières; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sourcils (brosses à-); souricières; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; sucriers non en métaux précieux; tampons abrasifs pour la cuisine; tampons métalliques à nettoyer; tasses non en métaux précieux; tire-bouchons; ustensiles de cuisine non en métaux précieux; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de ménage non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; vaporisateurs à parfum; vases non en métaux précieux; brosse dos; brosse à cheveux; pot pourri

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.